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Marques déposées par monsieur Gerard Lovat
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OCCS ORDRE CHEVALERESQUE DE LA CITE SAINTE OH CONVENT DES GAULES (1778) CONVENT DE WILHELMSBAD (1782) JEAN-BAPTISTE WILLERMOZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCCS ORDRE CHEVALERESQUE DE LA CITE SAINTE OH CONVENT DES GAULES (1778) CONVENT DE WILHELMSBAD (1782) JEAN-BAPTISTE WILLERMOZ
M. Gerard Lovat

Numéro de dépôt :
4295280
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2026
OCCS ORDRE CHEVALERESQUE DE LA CITE SAINTE OH CONVENT DES GAULES (1778) CONVENT DE WILHELMSBAD (1782) JEAN-BAPTISTE WILLERMOZ de Gerard Lovat

Présentation de la marque OCCS ORDRE CHEVALERESQUE DE LA CITE SAINTE OH CONVENT DES GAULES (1778) CONVENT DE WILHELMSBAD (1782) JEAN-BAPTISTE WILLERMOZ

Déposée par voie électronique le 29 août 2016 par monsieur Gerard Lovat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCCS ORDRE CHEVALERESQUE DE LA CITE SAINTE OH CONVENT DES GAULES (1778) CONVENT DE WILHELMSBAD (1782) JEAN-BAPTISTE WILLERMOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Gerard Lovat domicilié(e) 1190 Chemin Saint Pancrace, Velorgues - 84800 - L'Isle sur la Sorgue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard LOVAT domicilié(e) Velorgues, 1190 CHEMIN Saint Pancrace - 84800 - L'Isle sur la Sorgue - France.

La marque OCCS ORDRE CHEVALERESQUE DE LA CITE SAINTE OH CONVENT DES GAULES (1778) CONVENT DE WILHELMSBAD (1782) JEAN-BAPTISTE WILLERMOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295280.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCS ORDRE CHEVALERESQUE DE LA CITE SAINTE OH CONVENT DES GAULES (1778) CONVENT DE WILHELMSBAD (1782) JEAN-BAPTISTE WILLERMOZ arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

Gerard Lovat a également déposé les autres marques suivantes : ORDRE PHILOSOPHIQUE HERMETIQUE O H SEMPER LIBERI SPIRITU , EGLISE GNOSTIQUE D ORIENT D OCCIDENT EGOO O H , AKADEMIOS ACADELIE KABBALISTIQUE ALCHIMIQUE DES ETUDES METAPHYSIQUES INITIATIQUES OCCULTES SECRETES ORA ET LABORA !


M. Gerard Lovat - 1190 Chemin Saint Pancrace, Velorgues - 84800 - L'Isle sur la Sorgue - France


M. Gérard LOVAT - Velorgues, 1190 CHEMIN Saint Pancrace - 84800 - L'Isle sur la Sorgue - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.